Auteurs – Nicolas Klausser
Article
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Avant-propos. [Texte intégral]Paru dans La Revue des droits de l’homme, 25 | 2024
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Petit à petit, l’illibéralisme fait son nid : quand la loi immigration annonce d’autres atteintes à l’Etat de droit. [Texte intégral]Paru dans La Revue des droits de l’homme, 25 | 2024
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Qui plaide quoi ? Étude sur les principaux avocats investis dans la QPC et leur influence sur la production d’un certain droit constitutionnel [Texte intégral]Paru dans La Revue des droits de l’homme, 20 | 2021
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Les étrangers malades de l’intérieur ? [Texte intégral]Brefs éléments de comparaison entre droit au séjour pour soins et mesures de mises en quarantaine ou à l’isolement des personnes contaminées par la Covid-1925 mai 2020Paru dans La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés
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« Des sujets de moindres droits ». Rapport du Défenseur des droits relatif aux personnes étrangères gravement malades. [Texte intégral]21 mai 2019Paru dans La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés
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Paru dans La Revue des droits de l’homme, 15 | 2019
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Conformité à la Constitution des mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance [Texte intégral]Loi SILT (Droit à un contrôle juridictionnel effectif)04 mars 2018Paru dans La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés
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Droit des étrangers (CEDH)02 février 2017Paru dans La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés
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La régularisation pour soins des étrangers : symptômes d’une pathologisation d’un droit de l’homme [Texte intégral]Paru dans La Revue des droits de l’homme, 11 | 2017
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Expulsion illégale d’un étranger gravement malade : le juge des référés enjoint à l’Etat d’organiser son retour en France [Texte intégral]Droits des étrangers (CESEDA)20 octobre 2016Paru dans La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés
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Paru dans La Revue des droits de l’homme, 10 | 2016
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Rejet expéditif par la CEDH de la requête d’un étranger malade en voie d’expulsion : Une Convention à deux vitesses ? [Texte intégral]Droits des étrangers (Art. 3 CEDH)09 février 2016Paru dans La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés
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Le droit au séjour pour soins en Belgique et en France : Des restrictions certaines, un avenir incertain [Texte intégral]Droits des étrangers11 décembre 2015Paru dans La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés
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L’intervention d’un avis du médecin de l’ARS, circonstance nouvelle rendant recevable le référé-liberté [Texte intégral]Droits des malades étrangers07 septembre 2015Paru dans La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés
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Vers un renforcement du « droit » à une procédure équitable des demandeurs d’asile et une meilleure prise en compte de leurs traumatismes ? [Texte intégral]Droit d’asile et preuve (CESEDA et CEDH)08 mai 2015Paru dans La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés
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Étrangers malades et droit de l’Union européenne : Entre accroissement et restriction des garanties juridiques [Texte intégral]Droits des étrangers (Directives 2004/83/CE et 2008/115/CE)09 janvier 2015Paru dans La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés