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Bibliographie

Texte intégral

Ouvrages en français

1ACHIN Catherine, BERENI Laure, Dictionnaire genre & science politique. Concepts, objets, problèmes, Paris, Presses de Sciences Po, 712 p.

2AKANDJI-KOMBE Jean-François (dir.), L’homme dans la société internationale. Mélanges en hommage au Professeur Paul Tavernier, Bruxelles, Bruylant, 2013, 1624 p.

3BELRHOMARI Nadia, Génome humain, espèce humaine et droit, Paris, L’Harmattan, 2013, 326 p.

4BIOY Xavier (dir.), La personnalité juridique, Paris, Lextenso/Presses universitaires de Toulouse, 2013, 334 p.

5COLLECTIF, Mélanges en l’honneur de Marie-France Callu, Paris, LexisNexis, 2013, 654 p.

6DERIEUX Emmanuel et GRANCHET Agnès, Réseaux sociaux en ligne. Aspects juridiques et déontologiques, Paris, Lamy, 2013, 235 p.

7DIZDAREVI A., KOUDE K. R. (dir.), Les Droits de l’homme : défis et mutations, L’Harmattan, Paris, 2013, 244 p.

8EYDOUX Laurence, L’intégration professionnelle des jeunes femmes diplômées issues de l’immigration. Une étude de cas en région parisienne, Paris , L’Harmattan, 2013.

9GELINAS Claude, JOVELIN Emmanuel, RIARD Emile-Henri, VATZ LAAROUSS Michèle, Les défis de la diversité. Enjeux épistémologiques, méthodologiques et pratiques, Paris, L’Harmattan, 2013.

10HENNETTTE-VAUCHEZ Stéphanie, ROMAN Diane, Droits de l’Homme et libertés fondamentales, Paris, Dalloz, Collection Hyper Cours, 2013, 739 p.

11LIKIBI Romuald, La Charte africaine pour la démocratie, les élections et la gouvernance. Analyse et commentaires, Publibook, 2012, 422 p.

12LIKIBI Romuald, Le droit de l’apatridie, pratiques et controverses, Paris, LexisNexis, 2013, 420 p.

13MAGNON Xavier, BIOY Xavier, MASTOR Wanda, MOUTON Stéphane, Le réflexe constitutionnel. Question sur la question prioritaire de constitutionnalité, Paris, Bruylant, 2012, 226 p.

14MARTINEZ Eric, VIALLA François, Les grands avis du Conseil consultatif national d’éthique, Paris, Lextenso, 2013, 809 p.

15RICHARD Pascal, SUEUR Jean-Jacques, La transgression, Paris, Bruylant, 2013, 527 p.

16WEITZEL Luc (dir.), L’Europe des droits fondamentaux. Mélanges en hommage à Albert Weitzel, Paris, Pedone, 2013, 401 p.

Ouvrages en langues étrangères

17ANSTETT Élisabeth, DREYFUS Jean-Marc, GARIBIAN Sévane (dir.), Cadáveres impensables, cadáveres impensados. El tratamiento de los cuerpos en las violencias de masa y los genocidios, Buenos Aires, Editions Mino y Davila, 2014.

18IRAIZOZ Maria, La eficacia del defensor del pueblo en Iberoamérica : expansión y caracterización como instituciones nacionales de derechos humanos, Madrid, Dykinson-Universidad de Alcalá-Cátedra de Democracia y Derechos humanos, 2012, 256 p.

19HOLDER Cindy, REIDY David, Human Rights. The hard questions, Cambridge University Press, 2013.

Dossiers revues

20Nouvelle revue électronique : The Age of Human Rigths Journal http://revistaselectronicas.ujaen.es/​index.php/​TAHRJ/​index.

21« Administré, usager, citoyen, public… Les transformations du destinataire de l’action administrative et son droit (Première partie) », in RFDA, n° 3, mai-juin, 2013, p. 477-513.

22« Administré, usager, citoyen, public… Les transformations du destinataire de l’action administrative et de son droit (Deuxième partie) », in RFDA, n° 4, juillet-août, 2013, p. 709-743.

23« La loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et le droit public », in RFDA, n° 5, septembre-octobre, 2013, p. 923-1029.

24« Le juge administratif et la police. Anniversaire de trois “grands arrêts” : Couitéas, Benjamin et Maspero », in RFDA, n° 5, septembre octobre, 2013, p. 1001-1029.

25« La volonté générale », in Jus Politicum, revue de droit politique (octobre 2013), n° 10 : http://www.juspoliticum.com/​-No10-.html.

Articles en langue française

26ABDULGHANI Mohamad, DECHAUX Raphaël, « Les arrêts de la Cour constitutionnelle suprême égyptienne du 14 juin 2012. La juridictionnalisation des transitions démocratiques en question », Revue internationale de droit comparé, n° 2, 2013, p. 360-389.

27ANGEL CANO Paños Miguel et BARQUIN SANZ Jesús, « Le régime pénitentiaire pour les terroristes en Espagne : la prison, une arme pour combattre l’ETA », RIDP, 2012, n° 3-4, p. 413-458.

28AUDEBERT Rémi, « Les droits du gardé à vue ? », Gazette du Palais, n° 209 à 211, juillet 2013, p. 26-28.

29BARANGER Denis, « Notes sur l’apparition de la souveraineté (et des droits de l’homme) », in Jus Politicum, revue de droit politique (juillet 2013), n° 9 : http://www.juspoliticum.com/​Notes-sur-l-apparition-de-la.html.

30BATTEUR Annick (dir.), « Loi du 17 mai 2013 : évolution ou révolution ? (A propos de l’ouverture du mariage et de l’adoption aux couples de personnes de même sexe) », in Les Petites Affiches, n° 133, 4 juillet 2013, p. 1-79.

31BAUDIS Dominique, BELLOIR Philippe, DASSA LE DEIST David, DETRAZ Stéphane, DREYER Emmanuel, « La lutte contre les discriminations » (dossier) , Gazette du Palais, n° 128 à 131, mai 2013, p. 4-23.

32BEAUD Olivier, « Les obligations imposées aux personnes privées par les droits fondamentaux. Un regard français sur la conception allemande », in Jus Politicum, revue de droit politique (octobre 2013), n° 10 : http://www.juspoliticum.com/​Les-obligations-imposees-aux.html.

33BENOS Céline, « L’interdiction du diagnostic préimplantatoire sur la sellette européenne », in Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-février, p. 1-184.

34BERNARD Nicolas, « La lancinante question de l’expulsion des Roms (et autres considérations) (obs/s. Comité eur. drts. sociaux, Médecins du Monde-International c. France, 11 septembre 2012) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/96, p. 909-944.

35BIOY (dir.), « Actualité des autorités administratives indépendantes dans le domaine des libertés fondamentales » , Chronique, in Les petites affiches, n° 190, 23 septembre 2013, p. 1-16.

36BOLLÉE Sylvain, « La conformité à la Convention européenne des droits de l’homme de l’interdiction d’adopter un enfant recueilli en kafala (obs/s. Cour eur. dr. h., Harroudji c. France, 4 octobre 2012) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 717-724.

37BOTTEGHI Damien, « Conséquences de la présentation tardive d’une demande d’asile », conclusions sur CE, 29 mai 2013, M. BAATARKHUM, in AJDA, n° 33, 7 octobre 2013, p. 1917-1920.

38BOTTEGHI Damien, « Précisions sur l’exclusion du bénéfice de la protection contre l’expulsion », conclusions sur CE, 7 novembre 2012, M.B, in AJDA, n° 16, 6 mai 2013, p. 936-940.

39BOTTON Antoine « Bilan de trois années de QPC. Droit pénal, procédure pénale et liberté individuelle », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel 3/2013 (n° 40), p. 83-104.

40BOULOC Bernard, « De quelques atteintes aux droits des “suspects” », Gazette du Palais, n° 170 à 171, juin 2013, p. 5 à 8.

41BOUTAYEB Charira, « L’obligation pour les Etats membres de l’Union d’accorder des conditions minimales d’accueil aux demandeurs d’asile “dublinés” », in Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-février, 2013, p. 1-184.

42BRAMI Cyril, « Consécration du caractère effectif du recours contre le refus d’admission sur le territoire au titre de l’asile », note sous CE, 29 avril 2013, Association nationale d’assistance aux frontières pour les étrangers (ANAFE), in AJDA, n° 29, 9 septembre 2013, p. 1696-1700.

43BRECHOT François-Xavier, « Un référé-liberté pour la vie », in AJDA, n° 32, 30 septembre 2013, p. 1842-1849.

44BRIMO Sara, « Le droit au travail pénitentiaire : un droit sans droit… et sans travail », in Revue de droit sanitaire et social, n° 2, mars-avril, 2013, p. 185-374.

45BRIMO Sara, « Suite (et fin?) du débat sur le régime juridique du travail carcéral », in Revue de droit sanitaire et social, n° 4, juillet-août, 2013, p. 571-766.

46BURGORGUE- LARSEN Laurence, « Actualités de la CEDH (janvier-fevrier 2013) », in AJDA, n° 31, 23 septembre 2013, p. 1794-1803.

47CANEDO-PARIS Marguerite, « Des nouvelles du principe de précaution. A propos de l’arrêt du Conseil d’Etat, Assemblée, 12 avril 2013, Association coordination interrégionale Stop THT et autres, n° 342409 », in RFDA, n° 5, septembre-octobre, 2013, p. 1061.

48CAVANIOL Aude, « La question épineuse de la répartition territoriale des mineurs isolés étrangers devant le CE », note sous CE, 12 juin 2013, Département de l’Eure-et-Loir, Département des Hauts-de-Seine, in AJDA, n° 36, 28 octobre 2013, p. 2107-2110.

49CHASSIN Catherine-Amélie, « La rétention des étrangers mineurs accompagnant leurs parents (obs/s. Cour eur. dr. h., Popov c. France, 19 janvier 2012) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 681-696.

50COLONNA Joël, RENAUX-PERSONNIC Virginie, « La liberté religieuse du salarié », Gazette du Palais, n° 158 à 159, juin 2013, p. 13-18.

51CORNELOUP Sabine, « Le contrôle de l’ordre public par la Cour européenne des droits de l’homme », in Journal européen des droits de l’homme, n° 2013/3, p. 381-402.

52COURSIER Philippe, « De quelques effets en matière de protection sociale de la loi portant “mariage pour tous” », Gazette du Palais, n° 158 à 159, juin 2013, p. 29-31.

53CREPEY Edouard, « Menaces d’excision et qualité de réfugié. Conclusions sur Conseil d’Etat, Assemblée, 21 décembre 2012, Mlle Khadidja Leila Darbo-Fofana, n° 332491 ; Mme Fatim Fofana, n° 332492 ; Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) c. Mlle Fatoumata Traore, n° 332607 », in RFDA, n° 3, mai-juin, 2013, p. 565-576.

54CREPEY Edouard, « Quel juge pour une demande d’effacement de données du fichier STIC ? », concl. sur CE, 17 juillet 2013, M.A, in AJDA, n° 35, 21 octobre 2013, p. 2032-2035.

55CREPEY Edouard, « Anonymat du donneur de gamètes et respect de la vie privée. Conclusions sur Conseil d’Etat, 13 juin 2013, M. M., n° 362981 », in RFDA, n° 5, septembre-octobre, 2013, p. 1051.

56DELAUNAY Bénédicte, « Nouvelles limitations à l’accès aux documents administratifs », note sous CE, 17 avril 2013, La Poste c/ M.BIGI, CE, 17 avril 2013, Ministre du travail, de l’emploi et de la santé c/ Cabinet de La Taille, CE, 17 avril 2013, Ministre de l’immigration, de l’identité nationale et du développement solidaire c/ M. OUAZENE ( 3 espèces), in AJDA, n° 33, 7 octobre 2013, p. 1920-1926.

57DELVOLVE Pierre, « Voie de fait : limitation et fondements. Note sous Tribunal des conflits, 17 juin 2013, Bergoend c. Société ERDF Annecy Léman, n° 3911 », in RFDA, n° 5, septembre-octobre, 2013, p. 1041-1051.

58DHOMMEAUX Jean, « La Convention relative aux droits des personnes handicapées et son Protocole du 13 décembre 2006 », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 529-550.

59DISANT Mathieu « Les effets dans le temps des décisions QPC », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel 3/2013 (n° 40), p. 63-82.

60DOMINO Xavier, BRETONNEAU Aurélie, « La loi du genre », Chron. CE, 7 mai 2013, Fédération CFTC de l’agriculture, Fédération générale des travailleurs de l’agriculture, de l’alimentation, des tabacs et services annexes-Force ouvrière, in AJDA, n° 27, 29 juillet 2013, p. 1564-1567.

61DOMINO Xavier, BRETONNEAU Aurélie, « La voie de fait mise au régime sec », Chron. T.confl. 17 juin 2013, M. BERGOEND c/ Société ERDF Annecy Léman, in AJDA, n° 27, 29 juillet 2013, p. 1568-1568.

62DOMINO Xavier, BRETONNEAU Aurélie, « Pour que la lumière soit: de la possibilité pour EDF de limiter le droit de grève dans ses centrales nucléaires », note sous CE. Ass, 12 avril 2013, Fédération FO Énergie et Mines et autres, in AJDA, n° 18, 24 mai 2013, p. 1052-1058.

63DONNAY Luc, « L’obligation incombant au juge de poser une question préjudicielle à la Cour de justice, élément vaporeux du procès équitable (obs/s. Cour eur. dr. h., Ullens de Schooten et Rezabek c. Belgique, 20 septembre 2011) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/96, p. 887-908.

64DREYFUS Jean-Davis, « La gestion d’un service public conditionne l’application des principe de neutralité et de laïcité aux organismes privés », note sous Soc, 19 mars 2013, Mme X. c/ Association Baby Loup; Soc, 19 mars 2013, Mme X. c/ CPAM de Seine-Saint- Denis, in AJDA, n° 18, 24 mai 2013, p. 1069-1071.

65DROIN Nathalie, « Le délit d’offense au Président de la République : une occasion manquée. A propos de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme, 14 mars 2013, Eon c. France, n° 26118/10 » in RFDA, n° 3, mai-juin, 2013, p. 594 et s.

66DRZEMCZEWSKI Andrew, « L’élection du juge de l’Union européenne à la Cour européenne », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 551-564.

67DE DROUAS Mayeul, « Le juge administratif et le requérant sans avocat », in AJDA, n° 16, 6 mai 2013, p. 900-906.

68DUCOULOMBIER Peggy, « La liberté des États parties à la Charte sociale européenne dans le choix de leur engagement : une liberté surveillée », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/96, p. 829-858.

69DUPRE DE BOULOIS Xavier, MILANO Laure, « Jurisprudence administrative et Convention européenne des droits de l’homme », in RFDA, n° 3, mai-juin, 2013, p. 585-594.

70EDELMAN Bernard, « Qu’est devenue la personne humaine ? » in Droits, n° 55, 2012, p. 129-137.

71EL QADIM Nora, « Contentieux des étrangers et vague managériale au tribunal administratif de Paris », Droit et Société, n° 84, 2/2013, p. 313-338.

72FAVREAU Amélie, « La vie privée des “Digital Natives” », Revue Lamy Droit Civil, 2013, n° 103, p. 67-69.

73FOREY Elsa, « Le Conseil constitutionnel au secours du droit local des cultes », note sous Cons. const., 21 février 2013, Association pour la promotion et l’expansion de la laïcité, in AJDA, n° 19, 3 juin 2013, p. 1108-1112.

74FOURMENT François, PIOT Philippe, MICHALSKI Cédric, « Chronique de jurisprudence de droit de la presse », in Gazette du Palais, n° 275 à 276, octobre 2013, p. 13-24.

75GILBERG Karine, « Indicateurs de l’Etat de droit : l’efficacité, étalon des qualités de la justice ? », in Gazette du Palais, n° 237 à 241, août 2013, p. 10-14.

76GILBERT Slimon, « Interrogations sur la constitutionnalité de l’article L. 12-6 alinéa 1 du code de l’expropriation », note sous Cons. const. 15 février 2013, in AJDA, n° 16, 6 mai 2013, p. 932-936.

77GONCALVES Barbara, « Interrogations et espoirs sur l’usage de la peine de mort en Chine », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 617-634.

78GONZALEZ Gérard, « L’éléphant dans le magasin de porcelaine : entrée remarquée des manifestations de la liberté européenne de religion sur le lieu de travail (obs/s. Cour eur. dr. h., Eweida e.a. c. Royaume-Uni, 15 janvier 2013) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/96, p. 975 et s.

79GROSSHOLZ Caroline, « La circoncision infantile en cause. A propos de la décision du Tribunal de Cologne du 7 mai 2012 », RIDP, 2012, n° 3-4, p. 503-517.

80GUSET Victor, « Le volet linguistique de la liberté d’expression selon la Cour européenne des droits de l’homme : le long chemin d’une consécration encore inachevée », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/96, p. 811-828.

81HAMMJE Petra, « La Cour européenne des droits de l’homme et la coopération transfrontière », in Journal Européen des Droits de l’Homme, n° 2013/3, p. 403-410.

82HAOULIA Naïma, « Un enfant nommé désir : réflexions sur les enjeux et risques de l’affirmation d’un droit à l’enfant », in Les petites affiches, n° 204, 11 octobre 2013, p. 1-16.

83HEDARY Delphine,  Les jeunes en situation irrégulière et les touristes non européens peuvent être écartés de la gratuité des musées , conclusions sur CE. Sect, 18 janvier 2013, Association SOS Racisme, in AJDA, n° 17, 20 mai 2013, p. 1010-1015.

84HENNETTE-VAUCHEZ Stéphanie, ROMAN Diane, « Seul le législateur peut imposer la parité hommes-femmes dans les listes de candidats aux élections aux chambres d’agriculture. Note sur Conseil d’Etat, Assemblée, 7 mai 2013, Fédération CFTC de l’agriculture (CFTC-AGRI) et Fédération générale des travailleurs de l’agriculture, de l’alimentation, des tabacs et des services annexes – FO (FGTA-FO), n° 362280 », in RFDA, n° 4, juillet-août, 2013, p. 882 et s. .

85HOUSER Matthieu, « Protéger la vie et la dignité de la personne humaine : une obligation source de responsabilité pour l’Etat », in Revue de droit sanitaire et social, n° 4, juillet-août, 2013.

86JACQUELOT Fanny, « La procédure de la QPC », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel 3/2013 (n° 40), p. 5-36.

87JEHL Joseph, « Etats-Unis : protection renforcée de la vie privée des enfants sur Internet », JCP G, 2013, n° 3, 60.

88KAMTO M., « L’“affaire Al Bashir” et les relations de l’Afrique avec la Cour pénale internationale », in KAMGA Maurice, MBENGUE Makane Moïse (dir.), Liber Amicorum Raymond Ranjeva, Paris, Pedone, 2013, pp.147-170.

89KOLB Robert, « Nullité, inapplicabilité ou inexistence d’une norme coutumière contraire au jus cogens universel ? », in Revue Générale de Droit International Public, n° 2, 2013, pp.281-298.

90LABAYLE Henri, SUDRE Frédéric, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et droit administratif », in RFDA, n° 3, mai-jui, 2013, p. 576-585.

91LAMBERT-ABDELGAWAD Elisabeth, « L’exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme (2012) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 635-652.

92LEGRAND Véronique, « Les implications de la loi autorisant le mariage pour tous en droit international privé », in Les petites affiches, n° 167, 21 août 2013, p. 1-16.

93LEROY Jacques, « Garde à vue : le droit à l’avocat », Gazette du Palais, n° 209 à 211, juillet 2013, p. 19-22.

94LESQUEN (DE) Xavier, « Le principe de participation : invocabilité et champ d’application. Conclusions sur Conseil d’Etat, 26 juin 2013, Commune de Roquefère et autres, n° 360466 », in RFDA, n° 5, septembre-octobre, 2013, p. 1096.

95LYN François, « Le secret des sources journalistiques face aux services de renseignements (obs/s. CEDH, Telegraaf Media c. Pays-Bas, 22 novembre 2012) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 725 et s.

96MANIRABONA AMISSI Melchiade, « La responsabilité civile des entreprises pour complicité aux violations des droits humains à l’étranger : au-delà de l’exception du forum non conveniens en droit québécois », in Journal Européen des Droits de l’Homme, n° 2013/3, p. 436-459.

97MARCHADIER Fabien, « La suppression de l’exequatur affaiblit-elle la protection des droits fondamentaux dans l’espace judiciaire européen ? », in Journal Européen des Droits de l’Homme, n° 2013/3, p. 348-380.

98MARGAINE Clément, « Le maintien en détention d’un individu souffrant de troubles mentaux pendant plusieurs années est contraire à l’article 5 de la Convention européenne des droits de l’Homme », in Revue de droit sanitaire et social, n° 2, mars-avril, 2013.

99MARGUÉNAUD Jean-Pierre, « L’accès à des traitements expérimentaux gratuits refusé aux cancéreux en phase terminale (obs/s. CEDH, Hristozov et autres c. Bulgarie, 13 novembre 2012) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/96, p. 945-958.

100MARTINEZ GUERRA Amparo, « La cooperacion africana con la Corte Penal Internacional. Evaluacion del cumplimiento de las ordenes de arresto y comparencia », RIDP, 2012, n° 3-4, p. 481-501.

101MASING Johannes, « Droits fondamentaux et privatisations. Une perspective allemande », in Jus Politicum, revue de droit politique (juillet 2013), n° 9 : http://www.juspoliticum.com/​Droits-fondamentaux-et.html.

102MELLERAY Fabrice, NOYER Bertrant, « L’information des parties sur le sens des conclusions du rapporteur public », in AJDA, n° 32, 30 septembre 2013, p. 1839-1842.

103MICHELET Karine, « Le droit des demandeurs d’asile à des conditions matérielles d‘accueil décentes: un droit en perte d’effectivité ? », note sous CE, 5 avril 2013, Mme D et M. T, in AJDA, n° 28, 4 août 2013, p. 1633- 1636.

104MUBIALA Mutoy, « Vers la création d’une Cour mondiale des droits de l’homme ? », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/96, p. 795-810.

105MUIR WATT Horatia, « Droits fondamentaux et reconnaissance en droit international privé », in Journal Européen des Droits de l’Homme, n° 2013/3, p. 411-435.

106MULSANT Guillaume, « La protection du caractère privé des conversations téléphoniques des détenus », note sous TA Bastia, 20 juin 2013, M.S, in AJDA, n° 34, 14 octobre 2013, p. 1984-1988.

107MUZNY Petr, « La liberté d’expression des idéaux par voie d’affichage sur le domaine public ne vaut pas pour tous (obs/s. Cour eur. dr. h., Gde Ch., Association Mouvement raëlien c. Suisse, 13 juillet 2012) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 697-716.

108NIHOUL Pierre, « Les autorités administratives indépendantes en Belgique », in RFDA, n° 4, juillet-août, 2013, p. 897-903.

109NORMAND Nicolas, « Conditions de délivrance d’un titre de séjour en qualité de commerçant », conclusions sur CAA Bordeaux, 20 décembre 2012, M. Ying Jin, in AJDA, n° 25, 15 juillet 2013, p. 1476-1469.

110OMARJEE Ismaël (dir.), « Le droit d’asile, 60 ans après la convention de Genève : Pespectives européennes et comparées, Chronique de droit européen et comparé par le Centre d’études juridiques européennes et comparées », Paris Ouest Nanterre-La Défense, in Les Petites Affiches, n° 120, 17 juin 2013, p. 1-24.

111OUEDRAOGO Richard, « Saga judiciaire québécoise sur les contours des principes de laïcité et de neutralité », in Les Petites Affiches, n° 185, 16 septembre 2013, p. 1-16.

112OUGUERGOUZ Fatsah, « La Cour africaine de justice et des droits de l’homme », in YUSUF A. Abdulqawi, OUGUERGOUZ Fatsah (dir.), L’Union Africaine: cadre juridique et institutionnel, Paris, Pedone, 2013, p. 113-131.

113PADFIELD Nicola, « The right to self-representation in English criminal law », RIDP, 2012, n° 3-4, p. 357-375.

114PASTOREL Jean-Paul, « De l’usage exclusif du français dans les assemblées délibérantes des collectivités d’outre-mer », note sous CE, 13 juin 2013, Mme CLARK et autres, in AJDA, n° 35, 21 octobre 2013, p. 2029-2032.

115PELLISSIER Gilles, « Principe de parité et réserve de loi. Conclusions sur Conseil d’Etat, Assemblée, 7 mai 2013, Fédération CFTC de l’agriculture (CFTC-AGRI) et Fédération générale des travailleurs de l’agriculture, de l’alimentation, des tabacs et des services annexes – FO (FGTA-FO), n° 362280 », in RFDA, n° 4, juillet-août, 2013, p. 868-882.

116PICHERAL Caroline, SURREL Hélène, GRABARCZYK Katarzyna, MAUBERNARD Christophe, MILANO Laure, Tinière Romain, « Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux Chronique de jurisprudence (2012) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 653-680.

117PERICAUD Jean-François, « L’accessibilité au bâti des personnes handicapées et à mobilité réduite », Gazette du Palais, n° 137 à 138, mai 2013, p. 11-14.

118PERLO Nicoletta « La Cour constitutionnelle italienne et ses résistances à la globalisation de la protection des droits fondamentaux : un “barrage contre le Pacifique” ? », Revue française de droit constitutionnel 3/2013 (n° 95), p. 717-734.

119PESCHAUD Henri, « Laïcité et liberté religieuse public- privé : l’égalité introuvable ? (Cass.soc. 19 mars 2013; 2 arrêts », in Les Petites Affiches, n° 127, 26 juin 2013, p. 1-24.

120PLATON Sébastien, « La nouvelle menace européenne contre le rapporteur public fait long feu », note sous CEDH, 4 juin 2013, M. Marc-Antoine c/ France, in AJDA, n° 27, 29 juillet 2013, p. 1580-1585.

121POLGE Nicolas, « DALO: précisions sur l’office du juge et la recevabilité des recours dans le temps », conclusions sur CE, 15 février 2013, Ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer c/ Mlle Poupart, in AJDA, n° 23, 1 juillet 2013, p. 1355-1359.

122RAOUL-CORMEIL Gilles, « La consécration de la vie familiale homosexuelle par la loi du 17 mai 2013 », Gazette du Palais, n° 235 à 236, août 2013, p. 9-18.

123RAPIN Stéphane, « Le droit à l’assistance effective d’un avocat pendant la garde à vue », Gazette du Palais, n° 209 à 211, juillet 2013, p. 23-25.

124REGIS Nicolas, « L’admission devant la Cour de cassation d’un moyen nouveau tiré de l’application de la Convention européenne des droits de l’homme », Gazette du Palais, n° 160 à 162, juin 2013, p. 19-22.

125ROBLOT-TROIZIER Agnès, « La QPC, le Conseil d’État et la Cour de cassation », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel 3/2013 (n° 40), p. 49-61.

126ROBLOT-TROIZIER Agnès, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 3/2013 (n° 40), p. 173-181.

127ROBLOT-TROIZIER Agnès, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 4/2013 (n° 41).

128ROETS Damien, TELLIER-CAYROL Véronique, « La loi du 14 avril 2011, entre la Cour européenne des droits de l’homme et le Conseil constitutionnel », Gazette du Palais, n° 209 à 211, juillet 2013, p. 4-12.

129ROLLAND Patrice, « Benjamin Constant, Religion et liberté chez les Modernes », in Droits, n° 54, 2012, p. 121-146.

130ROLLET-PERRAUD Claire, « La motivation des décisions d’interdiction de retour sur le territoire français », concl. CAA Versailles, 12 mars 2013, Mme L., in AJDA, n° 30, 16 septembre 2103, p. 1754-1767.

131LE ROUX Mylène, « La laicité “à la française” interdit aux collectivités de financer des cérémonies religieuses », note sous CE, 15 février 2013, Association Grande conférence de Saint-Martial et autres, in AJDA, n° 26, 22 juillet 2013, p. 1529-1532.

132SCHAHMANECHE Aurélia, « La politique du droit d’asile » in Revue du droit public, n° 3, 2013, p. 707-723.

133SCHMITZ Julia, « Le juge administratif et les régimes de détention différenciés : entre ouverture du prétoire et limites du contrôle », in RFDA, n° 4, juillet-août, 2013, p. 817-823. .

134SIRINELLI Marie, « Droit à respirer un air pur : quelles obligations pour les autorités publiques ? », chron. CAA Paris 11 avril 2013, Association Les Amis de la Terre, in AJDA, n° 26, 22 juillet 2013, p. 1506-1510.

135SIRINELLI Marie, « Un mineur en centre de rétention n’est pas un mineur retenu », chron. CAA Paris, 31 décembre 2012, Préfet de Meurthe et Moselle c/ M. Mouslimov, in AJDA, n° 16, 6 mai 2013, p. 920-923.

136SMITH Barbara, « The First Amendment Right to Receive Online Information in Public Libraries », 18 Comm. L. & Pol’y 63 (2013).

137STILLMUNKES Henri, « L’article 41 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, le droit d’être entendu et la police des étrangers. Conclusions sur tribunal administratif de Lyon, 28 février 2013, Mme Ancuta Dumitru, n° 1208055 et Mme Lunda Makiese, n° 1208057 », in RFDA, n° 4, juillet-août, 2013, p. 839-857.

138SURREL Hélène, « Chronique de CEDH », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel 3/2013 (n° 40), p. 227-231.

139SURREL Hélène, « Conseil constitutionnel et jurisprudence de la CEDH », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel 4/2013 (n° 41).

140DE LA TAILLE Guillaume, « La discipline et l’impartialité », chron. CAA Bordeaux, 30 mai 2013, M.G, in AJDA, n° 26, 22 juillet 2013, p. 1510-1512.

141TOUZÉ Sébastien, « Introduction. Droit international privé et droits fondamentaux », in Journal Européen des Droits de l’Homme, n° 2013/3, p. 345-347.

142TURGIS Sandrine, « Strasbourg à l’ère du numérique : la pratique développée par la Cour européenne des droits de l’homme autour de l’accès au droit par internet », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/96, p. 775-794.

143VAN COMPERNOLLE Jacques, « Le secret professionnel de l’avocat à l’épreuve des dispositifs de lutte contre le blanchiment des capitaux : quand les chemins de Luxembourg et de Strasbourg se rencontrent (obs/s. CEDH, Michaud c. France, 6 décembre 2012) », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/96, p. 959-974.

144VAN DER NOOT Olivier, « Les travaux de la “Commission on a Bill of Rightsˮ britannique : jalons pour une clarification de la valeur ajoutée des instruments nationaux de protection des droits de l’homme », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 595-616.

145VAN ENIS Quentin, « Les mesures de filtrage et de blocage de contenus sur l’internet : un mal (vraiment) nécessaire dans une société démocratique ? Quelques réflexions autour de la liberté d’expression », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/96, p. 859-886.

146VERVAELE J.A.E. et al., « The Dutch focus on DNA in the criminal justice system : new net-widening of judicial data », RIDP, 2012, n° 3-4, p. 459-480.

147VIALLA François, « Hospitalisation psychiatrique et liberté d’aller et venir (Cass. 1re civ., 29 mai 2013) », in Les Petites Affiches, n° 138, 11 juillet 2013, p. 1-24.

148VIALLA François, « Tango familial et fin de vie : “un pas en avant, deux pas en arrière” (TA Châlons-en-Champagne, 11 mai 2013) », in Les Petites Affiches, n° 158-159, 8-9 août 2013, p. 1-24.

149YONAN Franck, « La révision du mécanisme conventionnel ACP-UE », in Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 2013/95, p. 565-594.

Articles en langues étrangères

150GUSY Christophe, « Grundrechtsbindungen Privater », in Jus Politicum, revue de droit politique (octobre 2013), n° 10 : http://www.juspoliticum.com/​Grundrechtsbindungen-Privater.html.

151MILLS Kurt, « R2P3: Protecting, prosecution, or palliating in mass atrocity situations? » in Journal of Human Rights, n° 3, 2013, p. 333-356.

152SADAT Nadya Leila, « Crimes against humanity in the modern age », in American Journal of International Law, n° 2, 2013, p. 334-377.

153WEBSTER Timothy, « China’s human rights footprint in Africa », in Columbia Journal of Transnational Law, n° 3, 2013, p. 626-663.

Rapports institutionnels, institutions, ONG

Agence européenne des droits fondamentaux

154Fundamental rights: challenges and achievements in 2012. Annual report 2012 (available in French).

155Fundamental rights: key legal and policy developments in 2012. Highlights 2012 (available in French).

156FRA Annual activity report 2012 (available in French) : Commentaire RevDH: Marie-Laure Balisien-Gainche.

157Rapport de la FRA, La capacité juridique des personnes souffrant de troubles mentaux et des personnes handicapées intellectuelles est disponible sur le site internet de la FRA, octobre 2013.

158FRA Opinion on the Framework Decision on Racism and Xenophobia, with special attention to the rights of victims of crime .

159Manuel de formation aux droits fondamentaux destiné aux forces de police.

Conseil de l’Europe

160Convention-cadre pour la protection des minorités nationales. Recueil des textes (7e édition), 2013, 73 p.

161Fiche thématique - Nouvelles technologies, Cour européenne des droits de l’homme, Unité de la presse, mars 2013, 6 p.

Défenseur des droits

162Rapport annuel 2012, Commentaire RevDH, Marianne Gourcuff.

163Rapport sur les personnes détenues rendu public vendredi 11 octobre 2013 adressé au Premier ministre comprenant 21 recommandations au gouvernement :
http://www.defenseurdesdroits.fr/​sites/​default/​files/​upload/​rapport-personnes-detenues_complet.pdf.

164Rapport thématique rendu public rendu public vendredi 11 octobre 2013 sur le maintien des liens familiaux du point de vue de l’enfant d’un parent détenu à l’épreuve de l’incarcération : http://www.defenseurdesdroits.fr/​sites/​default/​files/​upload/​rapport-gt-10-10-13.pdf.

Nations Unies

165Objectifs du Millénaire pour le développement, Rapport de 2013, New York, Nations Unies, 2013, 60 p.

Autres

166Child Pornography : Model Legislation & Global Review 2012, 7th Edition, International Centre for Missing & Exploited Children, 2013, 52 p.

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Pour citer cet article

Référence électronique

« Bibliographie », La Revue des droits de l’homme [En ligne], 4 | 2013, mis en ligne le 21 janvier 2014, consulté le 23 mai 2017. URL : http://revdh.revues.org/464

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